Dans cette édition...

1. Nouveaux formulaires

   Nouveaux sommaires internes :
   Toute personne tenue de produire les relevés 3, 8 et 18 n'est plus tenue de remplir et transmettre à Revenu Québec les sommaires qui y étaient liés, car ils ont été éliminés. Cependant, vous devez quand même remplir notre nouveau sommaire interne relatif aux relevés 3, 8 et 18.

   Nouveaux formulaires pour l'année d'imposition 2015
   Feuillets et sommaires
   Québec
   RL-30	Services de garde éducatifs à l'enfance subventionnés
   RL-30 - Informations	Informations sur l'émetteur, le bureau coordonnateur et le prestataire.
   RL-31	Renseignements sur l'occupation d'un logement
   Sommaire RL-31	Adresse de l'immeuble locatif

2.  

3. Formulaires mis à jour et modifiés

   Formulaires pour l'année d'imposition 2015
   Feuillets et sommaires
   Fédéral
   Feuillet NR4	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   NR4 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T4	La version de l'année 2014 est toujours valide pour l'année 2015.
   T4 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T4A et RL-1/RL-2 Saisie de données	La saisie des données a été modifiée afin de pouvoir prendre en considération la nouvelle case 196 – Aide visant les frais de scolarité pour la formation de base des adultes qui a été ajoutée au feuillet T4A.
   Feuillet T4A	Nouvelle version de l'ARC
   T4A Sommaire	Nouvelle version de l'ARC
   Feuillet T4A-NR	Nouvelle version de l'ARC
   T4A-NR Sommaire	Nouvelle version de l'ARC
   Feuillet T4A-RCA	Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Il sera modifié pour l'année 2015. Au moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version de l'année 2015 de ce formulaire n'était pas disponible.
   T4A-RCA Sommaire	Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Il sera modifié pour l'année 2015. Au moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version de l'année 2015 de ce formulaire n'était pas disponible.
   Feuillet T4PS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T4PS Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T5	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T5 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T10	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T10 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T101	La version de l'année 2006 est toujours valide pour l'année 2015.
   Feuillet T215	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T215 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T2202A	Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Il sera modifié pour l'année 2015. Au moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version de l'année 2015 de ce formulaire n'était pas disponible.
   Feuillet T5008	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T5008 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T5018	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T5018 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Québec
   Feuillet RL-1	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   RLZ-1.S	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. La section Cotisation au Fonds des services de santé (FSS) a été modifiée : Ajout de la ligne 29 pour inscrire le code SCIAN (secteurs primaire et manufacturier) Réduction du taux de cotisation au FSS (ligne 36) si un code est inscrit à la ligne 29.
   Feuillet RL-2	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   RL-2 Sommaire	La version de l'année 2013 est toujours valide pour l'année 2015.
   Feuillet RL-3	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   RL-3 Sommaire	Le formulaire prescrit a été éliminé par Revenu Québec. Il a été remplacé par notre sommaire interne pour inscrire les renseignements sur le payeur ou le mandataire.
   Feuillet RL-8	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   RL-8 Sommaire	Le formulaire prescrit a été éliminé par Revenu Québec. Il a été remplacé par notre sommaire interne pour inscrire les renseignements sur l'établissement d'enseignement.
   Feuillet RL-11	La version de l'année 2014 est toujours valide pour l'année 2015.
   RL-11 Sommaire	La version de l'année 2012 est toujours valide pour l'année 2015.
   Feuillet RL-17	La version de l'année 2013 est toujours valide pour l'année 2015.
   Feuillet RL-18	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   RL-18 Sommaire	Le formulaire prescrit a été éliminé par Revenu Québec. Il a été remplacé par notre sommaire interne pour inscrire les renseignements sur le négociant ou le courtier en valeurs mobilières.
   Feuillet RL-24	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   RL-24 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   Feuillet RL-25	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   RL-25 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   Autre document
   IN-412.A	La version la plus récente de ce document a été ajoutée dans Aide/Base de référence/Liens gouvernementaux .
   Formulaires pour l'année d'imposition 2016
   Formulaires fédéraux
   TD1	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1AB	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1AB-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1BC	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1BC-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1MB	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1MB-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NB	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NB-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NL	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NL-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NS-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NT	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NT-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NU	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1NU-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1ON	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1ON-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1PE	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1PE-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1SK	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1SK-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1YT	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1YT-WS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Formulaires du Québec
   TP-1015.3	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec

4. Transmission électronique

   Les feuillets et relevés suivants peuvent être transmis électroniquement avec la version 7.0 de DT FormMax :

   • NR4
   • T4
   • T4A
   • T4A-NR
   • T5
   • T215
   • T5008
   • T5018
   • Relevé 1 (T4)
   • Relevé 1 (T4A)
   • Relevé 1 (T4A-NR)
   • Relevé 2 (T4A)
   • Relevé 3
   • Relevé 8
   • Relevé 11
   • Relevé 17
   • Relevé 18
   • Relevé 24
   • Relevé 25
   • Relevé 30
   • Relevé 31

   Pour plus de renseignements sur les étapes à suivre pour la transmission électronique, cliquez ici.

5. Tutoriel Éclair

   Vous êtes un nouvel utilisateur de DT FormMax? Notre Tutoriel Éclair vous aidera à démarrer du bon pied.

6. Index des formulaires 2015

   L'index des formulaires pour 2015 a été mis à jour.

21 décembre, 2015