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Dans cette édition...

  1. Nouveaux formulaires
  2. Formulaires mis à jour et modifiés
    1. Formulaires pour l'année d'imposition 2015
      1. Feuillets et sommaires
      2. Autre document
    2. Formulaires pour l'année d'imposition 2016
      1. Formulaires fédéraux
      2. Formulaires du Québec
  3. Transmission électronique
  4. Tutoriel Éclair
  5. Index des formulaires 2015

 

 

 

  1. Nouveaux formulaires

    Nouveaux sommaires internes :
    Toute personne tenue de produire les relevés 3, 8 et 18 n'est plus tenue de remplir et transmettre à Revenu Québec les sommaires qui y étaient liés, car ils ont été éliminés. Cependant, vous devez quand même remplir notre nouveau sommaire interne relatif aux relevés 3, 8 et 18.

    Nouveaux formulaires pour l'année d'imposition 2015
    Feuillets et sommaires
    Québec
    RL-30 Services de garde éducatifs à l'enfance subventionnés
    RL-30 - Informations Informations sur l'émetteur, le bureau coordonnateur et le prestataire.
    RL-31 Renseignements sur l'occupation d'un logement
    Sommaire RL-31 Adresse de l'immeuble locatif

  2.  

  3. Formulaires mis à jour et modifiés

    Formulaires pour l'année d'imposition 2015
    Feuillets et sommaires
    Fédéral
    Feuillet NR4 Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    NR4 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    Feuillet T4 La version de l'année 2014 est toujours valide pour l'année 2015.
    T4 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    T4A et RL-1/RL-2 Saisie de données La saisie des données a été modifiée afin de pouvoir prendre en considération la nouvelle case 196 – Aide visant les frais de scolarité pour la formation de base des adultes qui a été ajoutée au feuillet T4A.
    Feuillet T4A Nouvelle version de l'ARC
    T4A Sommaire Nouvelle version de l'ARC
    Feuillet T4A-NR Nouvelle version de l'ARC
    T4A-NR Sommaire Nouvelle version de l'ARC
    Feuillet T4A-RCA Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Il sera modifié pour l'année 2015. Au moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version de l'année 2015 de ce formulaire n'était pas disponible.
    T4A-RCA Sommaire Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Il sera modifié pour l'année 2015. Au moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version de l'année 2015 de ce formulaire n'était pas disponible.
    Feuillet T4PS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    T4PS Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    Feuillet T5 Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    T5 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    Feuillet T10 Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    T10 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    Feuillet T101 La version de l'année 2006 est toujours valide pour l'année 2015.
    Feuillet T215 Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    T215 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    T2202A Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Il sera modifié pour l'année 2015. Au moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version de l'année 2015 de ce formulaire n'était pas disponible.
    Feuillet T5008 Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    T5008 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    Feuillet T5018 Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    T5018 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    Québec
    Feuillet RL-1 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    RLZ-1.S Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. La section Cotisation au Fonds des services de santé (FSS) a été modifiée :
    • Ajout de la ligne 29 pour inscrire le code SCIAN (secteurs primaire et manufacturier)
    • Réduction du taux de cotisation au FSS (ligne 36) si un code est inscrit à la ligne 29.
    Feuillet RL-2 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    RL-2 Sommaire La version de l'année 2013 est toujours valide pour l'année 2015.
    Feuillet RL-3 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    RL-3 Sommaire Le formulaire prescrit a été éliminé par Revenu Québec. Il a été remplacé par notre sommaire interne pour inscrire les renseignements sur le payeur ou le mandataire.
    Feuillet RL-8 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    RL-8 Sommaire Le formulaire prescrit a été éliminé par Revenu Québec. Il a été remplacé par notre sommaire interne pour inscrire les renseignements sur l'établissement d'enseignement.
    Feuillet RL-11 La version de l'année 2014 est toujours valide pour l'année 2015.
    RL-11 Sommaire La version de l'année 2012 est toujours valide pour l'année 2015.
    Feuillet RL-17 La version de l'année 2013 est toujours valide pour l'année 2015.
    Feuillet RL-18 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    RL-18 Sommaire Le formulaire prescrit a été éliminé par Revenu Québec. Il a été remplacé par notre sommaire interne pour inscrire les renseignements sur le négociant ou le courtier en valeurs mobilières.
    Feuillet RL-24 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    RL-24 Sommaire Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    Feuillet RL-25 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    RL-25 Sommaire Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
    Autre document
    IN-412.A La version la plus récente de ce document a été ajoutée dans Aide/Base de référence/Liens gouvernementaux .
    Formulaires pour l'année d'imposition 2016
    Formulaires fédéraux
    TD1 Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1AB Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1AB-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1BC Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1BC-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1MB Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1MB-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NB Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NB-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NL Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NL-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NS-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NT Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NT-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NU Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1NU-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1ON Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1ON-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1PE Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1PE-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1SK Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1SK-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1YT Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    TD1YT-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC
    Formulaires du Québec
    TP-1015.3 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec

  4. Transmission électronique

    Les feuillets et relevés suivants peuvent être transmis électroniquement avec la version 7.0 de DT FormMax :

    • NR4
    • T4
    • T4A
    • T4A-NR
    • T5
    • T215
    • T5008
    • T5018
    • Relevé 1 (T4)
    • Relevé 1 (T4A)
    • Relevé 1 (T4A-NR)
    • Relevé 2 (T4A)
    • Relevé 3
    • Relevé 8
    • Relevé 11
    • Relevé 17
    • Relevé 18
    • Relevé 24
    • Relevé 25
    • Relevé 30
    • Relevé 31

    Pour plus de renseignements sur les étapes à suivre pour la transmission électronique, cliquez ici.

  5. Tutoriel Éclair

    Vous êtes un nouvel utilisateur de DT FormMax? Notre Tutoriel Éclair vous aidera à démarrer du bon pied.

  6. Index des formulaires 2015

    L'index des formulaires pour 2015 a été mis à jour.

 

 


21 décembre, 2015