  TED et escomptage |
Étant donné qu'il est difficile de créer des enregistrements TED manuellement, vous ne devriez tenter d'effectuer des substitutions de champs de TED que s'il ne vous reste pas d'autre alternative. Si vous éprouvez des difficultés avec la TED, tentez d'abord de corriger le problème en modifiant les mots-clés concernés et en utilisant, au besoin, le mot-clé Substitution .
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé TED-Substitution.
Saisissez la substitution de champs TED (dollar seulement).
Saisissez la substitution de champs TED (dollar et cents).
Saisissez la substitution de champs TED (numérique).
Saisissez la substitution de champs TED (dollar et cents).
Saisissez la substitution de champ TED (pourcentage).
Saisissez la substitution de champs TED (numérique). Aux fins de la TED pour le Québec, les champs indicateurs, lorsque vrais, sont désignés par la valeur 1. Lorsqu'il est faux, le champ de TED n'est pas transmis.
Saisissez la substitution de champs TED (alphanumérique).
Permettre la substitution TED des champs DFC.
Groupe IMPOTNET
Code d'accès IMPOTNET
Le mot-clé TED vous permet de gérer la transmission électronique de la déclaration fédérale de ce client. Il vous permet également d'effectuer des substitutions aux valeurs implicites de son montage TED.
Notez que ce mot-clé ne sera opérationnel que si vous vous êtes procuré le module TED de DT Max.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé TED.
Oui - si admissible La déclaration du client doit être transmise par TED si admissible, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED. L'admissibilité est déterminée par DT Max.
Oui - si un remboursement est prévu La déclaration du client doit être transmise par TED si le client a droit à un remboursement recevable, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.
Oui - si escomptée La déclaration du client doit être produite par TED si elle est escomptée, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.
Oui - même si inadmissible La déclaration du client doit être transmise par TED même si inadmissible, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED. L'admissibilité est déterminée par DT Max.
Non - ne pas transmettre cette déclaration La déclaration du client ne doit pas être transmise par TED, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.
Le mot-clé TED-Quebec vous permet de gérer la transmission électronique de la déclaration du Québec de ce client. Il vous permet également d'effectuer des substitutions aux valeurs implicites de son montage TED.
Notez que ce mot-clé ne sera opérationnel que si vous vous êtes procuré le module TED de DT Max.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé TED-Quebec.
Oui - si admissible La déclaration du client doit être transmise par TED si admissible, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED. L'admissibilité est déterminée par DT Max.
Oui - si un remboursement est prévu La déclaration du client doit être transmise par TED si le client a droit à un remboursement recevable, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.
Oui - même si inadmissible La déclaration du client doit être transmise par TED même si inadmissible, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED. L'admissibilité est déterminée par DT Max.
Non - ne pas transmettre cette déclaration La déclaration du client ne doit pas être transmise par TED, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.
Le mot-clé Signature-Client est utilisé pour indiquer comment le ou les formulaires d'autorisation de fichier électronique seront signés et datés.
Aux fins du fédérales cela inclurera le formulaire T183.
Lorsque le client signe le formulaire T183 électroniquement, nous vous recommandons fortement d'indiquer également la date et l'heure de la signature électronique, qui se trouve dans la partie F du formulaire T183, dans le groupe de mots-clés Signa-Electronique .
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Signature-Client.
Le ou les formulaires seront signés en personne (implicite)
Le ou les formulaires seront signés électroniquement
Le ou les formulaires seront signés et datés électron.
Sélectionner « L'ARC est autorisée à contacter le déclarant électronique » dans Fed-Autorisation autorisera l'Agence du revenu du Canada (ARC) à communiquer avec vous lorsqu'elle demande des pièces justificatives pour un examen pré-cotisation ou post-cotisation.
Ce mot-clé s'applique à des fins fédérales et remplacera l'option sélectionnée dans la section « Autorisation TED » qui se trouve dans les valeurs implicites de TED.
Si vous souhaitez représenter un client sur des questions fiscales, veuillez soumettre une demande électronique par le biais du service Web Autoriser ou annuler un représentant de l'ARC qui se trouve dans le menu TED.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Fed-Autorisation.
Utilisez le mot-clé Auth-Fin-TED-Fed pour saisir la date à laquelle l'autorisation de l'Agence du revenu du Canada de communiquer avec le déclarant par voie électronique pour obtenir des pièces justificatives à des fins d'examen pré-cotisation ou post-cotisation arrive à échéance.
Le déclarant par voie électronique recevra les avis de cotisation et de nouvelle cotisation [T183 Partie E]
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Fed-ADC.
Avoir l'avis de cotisation de l'ARC Choisissez cette option si vous voulez que les avis de cotisation et de nouvelle cotisation soient accessibles électroniquement au déclarant par voie électronique par l'intermédiaire du logiciel. Une copie doit être fournie au client. La troisième case de la partie F du formulaire T183 seront cochées dans la partie F du formulaire T183. Le client peut également s'inscrire en ligne à canada.ca/my-cra-account.
Ne pas avoir l'avis de cot. de l'ARC
Code de contact pour l'examen précotisation.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Fed-Pre-Cotis.
Code de contact pour l'examen post-cotisation.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Fed-Post-Cotis.
Utilisez le mot-clé Fed-Annee-Prec pour informer l'Agence du revenu du Canada que plus d'une déclaration de revenus, pour un même particulier, sera soumise. Toutes les déclarations des années antérieures doivent contenir "Oui" afin d'éviter tout retard de traitement pour le contribuable. Les déclarations d'année précédente doivent être produites en ordre chronologique.
Fed-ReTRANSMETTRE vous permet de transmettre une déclaration fédérale de revenus modifiée.
Vous devez être un représentant autorisé, en ayant complété avec succès le formulaire ARC Autoriser/annuler un représentant, afin de transmettre une déclaration fédérale modifiée. Une déclaration de revenus fédérale modifiée ne peut être soumise que lorsque la déclaration précédente a été soumise avec succès par voie électronique.
L'Agence du revenu du Canada ne mettra pas à jour les champs suivants lorsque vous produisez une déclaration fédérale modifiée: - État civil
- Dépôt direct
- Adresse e-mail
- Adresse
Que-ReTRANSMETTRE vous permet de transmettre une déclaration de revenus du Québec modifiée. Vous devez avoir obtenu une procuration pour transmettre une déclaration modifiée du Québec. Une déclaration de revenus du Québec modifiée ne peut être soumise que lorsque la déclaration précédente a été soumise avec succès par voie électronique et un avis de cotisation a été émis.
Revenu Québec ne mettra pas à jour les champs suivants lors de transmission d'une déclaration modifiée au Québec: - Champ 476 (remboursement transféré au conjoint),
- Champ 477 (montant transféré par votre conjoint), et
- Champ 480 (remboursement anticipé).
Revenu Québec recommande également fortement de vérifier les champs suivantes avant de soumettre une déclaration modifiée: - L'adresse postale du contribuable (et tout changement d'adresse postale),
- Entrées pour le dépôt direct,
- Champ 481 (somme jointe),
- Champ 4811 (paiement dans les 5 prochains jours),
- Champ 4812 (paiement après 5 jours), et
- Champ 4813 (mode de paiement (1 = chèque, 2 = institution financière, 3 = internet)).
Que-ReTRAN-Ajust vous permet d'entrer les détails du rajustement effectué dans la déclaration de revenus du Québec modifiée. Cette information sera soumise électroniquement avec la déclaration modifiée du Québec.
Que-ReTRAN-Fichier vous permet d'inclure des pièces jointes lors de la transmission électronique de la déclaration modifiée du Québec. Chaque pièce jointe doit avoir un nom de fichier unique. Les extensions suivantes sont supportées par Revenu Québec: - pdf,
- jpg,
- jpeg,
- tiff,
- tif.
Indiquez oui Que-ReTRAN-AutFich si vous voulez transmettre une pièce jointe par la fonction Pièce jointe soumise via le Service ReTransmettre du Québec (disponible dans l'onglet Ted)
Avant de soumettre des pièces jointes supplémentaires, vous devez:
- Supprimer toutes les pièces jointes précédemment soumises,
- Modifiez Confirmation TED - Québec pièce jointe seulement (s'il y a lieu), dans le mot-clé Suivi, pour Confirmation TED - Québec pièce jointe seulement (historique)
- Inclure les pièces jointes via le mot-clé Que-ReTRAN-Fich.o .
Que-ReTRAN-Fich.o vous permet d'inclure seulement des pièces jointes. Il ne soumettra pas de déclaration modifiée du Québec . Chaque pièce jointe supplémentaire doit avoir un nom de fichier unique. Les extensions suivantes sont supportées par Revenu Québec: - pdf,
- jpg,
- jpeg,
- tiff,
- tif.
Avant de soumettre des pièces jointes supplémentaires, vous devez: - Supprimer toutes les pièces jointes précédemment soumises,
- Modifiez Confirmation TED - Québec pièce jointe seulement (s'il y a lieu), dans le mot-clé Suivi, pour Confirmation TED - Québec pièce jointe seulement (historique), et
- Soumettez électroniquement les pièces jointes supplémentaires, par la fonction Pièces jointe soumise via le Service ReTransmettre du Québec, disponible dans l'onglet Ted.
Façon dont le MRQ doit faire parvenir l'avis de cotisation du client
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Que-Cotisation.
Façon dont le MRQ doit faire parvenir le crédit solidarité
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Que-Solidarite.
Utilisez le mot-clé Que-Ad-Courriel pour préciser quelle adresse électronique le MRQ devrait utiliser pour vous aviser que l'avis de cotisation de votre client est disponible sur le Web.
Utilisez le mot-clé TED-Note-Que pour faire parvenir un message au ministère du Revenu du Québec afin de fournir des explications concernant une situation fiscale particulière.
Utilisez le mot-clé TED-MR-69 pour indiquer si le formulaire MR-69 doit être envoyé par voie électronique. Il vous permet également d'effectuer des substitutions aux valeurs implicites du formulaire MR-69 dans le montage TED.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé TED-MR-69.
Le mot-clé MR-69-PDF-Joint vous permet de joindre et de transmettre le formulaire MR-69 signé. La pièce jointe du MR-69 doit être incluse afin de compléter avec succès la transmission électronique. Le nom du fichier ne peut pas inclure de caractères accentués, de caractères spéciaux ni d'espaces. La longueur maximale du nom du fichier est de 60 caractères.
La seule extension supportée par Revenu Québec est pdf.
IMPORTANT : Les documents pdf ne doivent pas etre protégés par un mot de passe.
Le mot-clé MR-69-Add-Joint vous permet de joindre et de transmettre un fichier supplémentaire lors de l'accès au service de transmission électronique du MR-69. Le nom du fichier ne peut pas inclure de caractères accentués, de caractères spéciaux ni d'espaces. Le nom du fichier doit également être différent de celui indiqué dans le mot-clé MR-69-PDF-Joint . Revenu Québec supporte les extensions suivantes : La longueur maximale du nom du fichier est de 60 caractères.
IMPORTANT : Il pourrait être bénéfique de vérifier si le client n'est pas le signataire du mandat (par exemple un liquidateur de succession) car dans ce cas il serait important d'aviser le représentant de transmettre en pièce jointe les documents qui prouvent que le signataire peut signer.
Le mot-clé Escompter contrôle l'escomptage de la déclaration.
Il vous permet de choisir l'adresse d'escomptage à utiliser sur le formulaire RC71.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Escompter.
Utiliser adresse principale de la firme Afficher l'adresse principale de l'entreprise tel qu'indiqué dans la section d'identification du menu Préférences.
Utiliser adresse secondaire de la firme Afficher l'adresse secondaire de l'entreprise tel qu'indiqué dans la section d'identification du menu Préférences.
Pas d'escomptage Ne pas générer le formulaire RC71 - Déclaration relative à l'opération d'escompte.
Utilisez le mot-clé Montant-Du pour indiquer tout montant dû à l'ARC par le particulier.
Ce montant réduira le montant estimatif du remboursement d'impôt figurant à la ligne 65050 du formulaire RC71 (Déclaration relative à l'opération d'escomptage).
Saisissez le remboursement prévu.
Utilisez le mot-clé Paye-Au-Client pour remplacer le montant versé au client à titre d'escompte.
On effectue cette correction si, pour une raison ou une autre, le montant versé au contribuable diffère du montant minimum calculé par DT Max. Le logiciel imprimera ce montant à la case C du formulaire RC71.
Si un montant est inscrit, il sera limité au remboursement d'impôt estimatif indiqué à la case A du RC71 et il remplacera le montant calculé à la case C de ce formulaire.
Saisissez le montant dû par le bureau.
Saisissez la créance irrécouvrable due.
Saisissez la description de la créance irrécouvrable.
escompte GUID.
Enregistrez un avertissement du bureau.
Spécifiez les détails de l'avertissement.
Saisissez le montant des intérêts sur le remboursement retenu par l'escompteur [RC72 case D].
Saisissez le nom de la municipalité où le représentant a signé le formulaire RC71.
Renseignements supplémentaires à imprimer en haut du formulaire RC71.
Saisissez la séquence des chèques.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Cheque-Sequence.
Saisissez le numéro du chèque.
Saisissez le montant du chèque.
Saisissez la date apparaissant sur le chèque.
Saisissez le statut du chèque.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Cheque-Statut.
Chèque demandé
Chèque émis
Chèque annulé
Spécifiez de quel type de chèque s'agit-il.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Cheque-Type.
Chèque d'escomptage
Chèque de mauvaise créance
Chèque de frais du conjoint
Chèque de frais d'année ant.
Saisissez la séquence de débit.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Debit-Sequence.
Saisissez le numéro de débit.
Saisissez le montant débité.
Saisissez la date du débit.
Saisissez le statut du débit.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Debit-Statut.
Chèque demandé
Chèque émis
Chèque annulé
Saisissez le type de débit.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Debit-Type.
Carte de débit d'escomptage
Carte débit mauvaise créance
Carte de débit du conjoint
Carte débit frais année antérieur
Autre carte de débit
Une fois la session de transmission électronique complétée, DT Max consignera automatiquement le résultat au mot-clé TED-Resultat .
DT Max identifiera également le numéro de contrôle de document (NCD) et notera la date de la transmission. Le NCD doit être utilisé lors de toute communication avec les bureaux d'aide de la TED.
Le mot-clé Code-Erreur renferme la liste des codes d'erreur transmis par l'Agence du revenu du Canada et/ou Revenu Québec à la suite d'une transmission refusée.
Pour une explication concernant les codes d'erreur TED de l'ARC, vous pouvez sélectionner la publication des messages d'erreurs en format PDF (rc4018ch2-xxf.pdf) ou HTML (rc4018ch2-xx-f.html) en cliquant ici.
Veuillez consulter notre base de référence pour une explication concernant les messages d'erreurs du service Internet T1 TED en direct de l'ARC.
Le SW-223.CE, qui répertorie les messages d'erreur de Revenu Québec, a été supprimé.
Le mot-clé TEDRepFed-Erreur renferme la liste des codes d'erreur de la soumission pour autoriser ou annuler un représentant. Veuillez consulter notre base de référence pour une liste de tous les messages d'erreur relatifs à la soumission pour autoriser ou annuler un représentant.
Le mot-clé TEDT1135-Erreur renferme la liste des codes d'erreur concernant la soumission du T1135. Veuillez consulter notre base de référence pour une liste de tous les messages d'erreur de soumission du T1135.
Le mot-clé TED-DPA-Erreur renferme la liste des codes d'erreur de la soumission du débit préautorisé (DPA). Veuillez consulter notre base de référence pour une liste de tous les messages d'erreur de soumission de DPA.
Le mot-clé T-PieceQue-Erreur renferme la liste des codes d'erreur de la ReTransmission du Québec des pièces jointes.
Le mot-clé T-PieceQueErreur.o renferme la liste des codes d'erreur du Québec de la soumission des pièces jointes.
Le mot-clé TEDMR69-Erreur renferme la liste des codes d'erreur de la soumission du MR-69.
Livraison des données fiscales (PRD)
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé SEND-DRCD-PRD.
SEND - Note.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé SEND-Note.
SEND-DateImmig Date d'immigration
SEND-DateEmig Date d'émigration
SEND-Faillite Indicateur de faillite
SEND-ExamRembours L'ARC peut examiner la déclaration de revenus et de prestations de ce contribuable
Indicateur de la déclaration de TPS/TVH. Tous les remboursements futurs de ce client seront retenus jusqu'à ce que toutes les déclarations en souffrance aient été produites. Ces déclarations peuvent inclure, sans s'y limiter, toute déclaration de la TPS/TVH en souffrance. Pour obtenir des renseignements concernant la manière de produire les déclarations de la TPS/TVH de votre entreprise, veuillez visiter canada.ca/production-declaration-tps-tvh.
Indicateur de l'allocation canadienne pour les travailleurs (ACT).
Indicateur de dette pour les prestations canadiennes d'urgence.
Une déclaration de revenus a déjà été produite pour l'année courante.
Code d'admissibilité au montant pour personnes handicapées
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé SEND-HandicapAdmis.
Vous-même Le contribuable peut être admissible au crédit d'impôt pour personnes handicapées pour l'année fiscale en cours.
Conjoint - conjoint de fait Le contribuable peut avoir droit au transfert du montant de personnes handicapées de son époux/épouse ou conjoint de fait pour l'année fiscale en cours.
Personnes à charge Le contribuable peut avoir droit au transfert du montant de personnes handicapées pour une ou plusieurs de ses personnes à charge pendant l'année fiscale en cours.
SEND - Avertissement : L'ARC a au moins une demande antérieure relative au remboursement. Veuillez appeler à la ligne de demandes de renseignements sur l'impôt des particuliers en composant le 1-800-959-8281 pour obtenir de plus amples renseignements concernant cette dette.
Montant du solde dû.
SEND - Année et indicateur de la nouvelle cotisation en cours.
SEND - Année d'imposition et date de la nouvelle cotisation.
SEND - Code du déclenchement du remboursement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé SEND-RembCode.
SEND - Code du programme du déclenchement du remboursement. La liste complète des numéros de téléphone pour chaque programme de compensation de dettes par remboursement ainsi qu'une liste des codes est disponible ici.
SEND - Montant du programme du déclenchement du remboursement.
SEND - Numéro du programme du déclenchement du remboursement.
SEND - Déclaration non produite.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé SEND-DeclNonprod.
Indicateur PRD
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PRD-Indicateur.
Ce compte n'est pas admissible à la transmission électronique
Les trois derniers caractères du code postal de l'adresse postale du client dans les dossiers de l'ARC.
Les trois derniers caractères du code postal de l'adresse du domicile du client dans les dossiers de l'ARC.
Le client a choisi de payer de l'AE à titre de travailleur autonome.
Il n'y a pas de solde impayé avec l'ARC
Le client est inscrit au dépôt direct auprès de l'ARC
Statut d'inscription au service en ligne de l'ARC.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PRD-ServiceEnLigne.
COMPLET - Dispose d'un accès complet à Mon dossier
AUCUN - Le client n'a pas accès à Mon dossier
LIMITÉ - Dispose d'un accès limité à Mon dossier
Indicateur de choix de correspondance (électronique ou papier). Un indicateur "Vrai" sera transmis lorsque le choix de correspondance est défini à "Correspondance électronique", ou "Faux" lorsqu'il est défini à "Correspondance papier".
Le client est insolvable
Ces renseignements sur le compte du client ont déjà été demandés
Le contribuable a une dette dans un autre compte de l'ARC
Le champ 266 était rempli dans la déclaration de revenus de l'année précédente (T1135)
Courrier retourné par la poste (Oui/Non)
Un compte non résident de la partie XIII est lié à ce client (Oui/Non)
Province de résidence actuellement dans les dossiers de l'ARC.
Messages d'information TDF transmis par Revenu Québec
TDF - Ligne 1 de l'adresse
TDF - Ligne 2 de l'adresse
TDF - Numéro d'appartement
TDF - Numéro d'immeuble
TDF - Rue (type et nom de la rue), Case postale
TDF - Ville, village ou municipalité
TDF - Province
TDF - Code postal
TDF - Indicateur de coordonnées bancaires (oui/non)
Type de relevé
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé TDF-Releve.
Relevé 13
Relevé 18
Relevé 24
Feuillet modifié.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé TDF-ReleveModifie.
Nom de l'émetteur.
Désignation du titre.
Intérêts encaissés.
Prime encaissée.
Relevé 13 Case A - Intérêts encaissés.
Relevé 13 Case B - Prime encaissée.
TDF - Date
Prénom de l'enfant.
Nom de l'enfant.
Relevé 24 Case A - Date de naissance.
Relevé 24 Case B.1 - Nombre de jours de garde.
Relevé 24 Case B.2 - Nombre de semaines de pensionnat ou de colonie de vacances.
Relevé 24 Case C - Total des frais payés.
Relevé 24 Case D - Frais ne donnant pas droit au crédit d'impôt.
Relevé 24 Case E - Frais donnant droit au crédit d'impôt.
Prénom de l'enfant.
Nom de l'enfant.
Relevé 30 Case A - Date de naissance.
Relevé 30 Case B - Nombre de jours de garde.
Relevé 30 Case D - Numéro de division du prestataire de services de garde ou du bureau coordonnateur
Relevé 30 Case E - Numéro d'identification du prestataire de services de garde
Nom du fichier pour le relevé 18. Ce mot-clé contient le chemin du fichier archivé.
Les données des relevés 18 sont enregistrées dans ce fichier, elles ne seront pas affichées dans des groupes de mots-clés Feuillet « T5008/RL-18 ». Il aura l'extension .CSV, généralement reconnue par la plupart des logiciels tableur du marché. Si c'est le cas, en cliquant sur le bouton jaune le logiciel tableur devrait normalement s'ouvrir avec les données reçues, prêt à recevoir vos calculs. Il est ensuite préférable d'enregistrer toute modification ou calcul supplémentaire vers un fichier en format natif de ce logiciel (i.e. si c'est Excel, enregistrer sous le nom d'un fichier .xls). Par contre, si votre logiciel tableur ne reconnait pas l'extension .CSV, ou si vous utilisez un logiciel en ligne, il vous faudra utiliser la fonction qui permet d'importer des fichiers de type " données séparées par des virgules " (voir la documentation de votre logiciel tableur à ce sujet, i.e. si c'est Google Sheets, il faudra l'ouvrir et importer le fichier .csv en cliquant sur Fichier -> Importer).
Vous pourrez simplement saisir les montants totaux dans DT Max que vous aurez calculés à l'aide du tableur.
Confirmer que les données des relevés 18 ont été saisies?
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Dollars 
Que-ReTRANSMETTRE 
Que-ReTRAN-Ajust