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Autoriser

Utilisez le mot-clé Autoriser afin d'indiquer pour quelles juridictions un formulaire d'autorisation doit être généré. Vous pouvez également choisir de n'imprimer aucune autorisation.

Notez que lorsqu'il est utilisé, ce mot-clé a préséance sur les valeures implicites de l'utilisateur.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Autoriser.

  • AUT-01 - Fédéral (autorisation)
  • AUT-01X - Fédéral (annuler l'autorisation)
  • MR-69 - Québec (autorisation)
  • MR-69.R - Québec (révocation)
  • Ne pas imprimer AUT-01 (soumis ann. préc., autre raison)

Mot-clé du sous-groupeAutorise-Per

Utilisez le mot-clé Autorise-Per pour préciser la période visée par l'autorisation ou la procuration relativement à la divulgation de renseignements confidentiels.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Autorise-Per.

  • Toutes les années
  • Année courante
  • Années courante et suivantes
  • Année(s) spécifique(s)
  • Année(s) spécifique(s) et années suivantes
  • Période spécifique
  • Période spécifique et périodes suivantes
  • Ne pas imprimer (soumise année précédente ou autre raison)

Mot-clé secondaire du sous-groupeNiveau-Autorise

Niveau-Autorise niveau d'autorisation et année d'imposition visée

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Niveau-Autorise.

  • Niveau 1 - divulguer
  • Niveau 2 - divulguer/modifier

Mot-clé secondaire du sous-groupeAnnees-Indiquees

Utilisez le mot-clé Annees-Indiquees pour saisir les années d'imposition auxquelles s'applique l'autorisation ou la procuration. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.

Mot-clé secondaire du sous-groupePeriode-Indiquee

Utilisez le mot-clé Periode-Indiquee pour saisir la période d'imposition à laquelle s'applique l'autorisation ou la procuration. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Periode-Indiquee.

  • De
  • à

Mot-clé du sous-groupeAutorise-Rep

Utilisez le mot-clé Autorise-Rep pour préciser le niveau d'autorisation qui s'applique au représentant.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Autorise-Rep.

  • Autorisation - préparateur
  • Autorisation d'un autre représentant
  • Autoriser un préparateur
  • Autoriser un autre représentant
  • Autorisation - autre représentant
  • Procuration - préparateur
  • Procuration - autre

Mot-clé secondaire du sous-groupeAcces-En-Ligne

Utilisez le mot-clé Acces-En-Ligne pour indiquer que la personne désignée est un représentant professionnel et est autorisé à accéder en ligne au dossier du contribuable. DT Max saisira le numéro de représentant professionnel qui lui a été attribué par RQ à la ligne 16 du formulaire MR-69 si la ligne 10 ou 10a a été remplie.

Mot-clé secondaire du sous-groupeIDREP

Utilisez le mot-clé IDREP pour saisir le code alphanumérique de sept caractères qui identifie le représentant.

Si le représentant n'a pas de numéro d'identification, il peut en faire la demande en ligne à www.canada.ca/fr/agence-revenu.html.

Mot-clé secondaire du sous-groupeIDGroupe

Utilisez le mot-clé IDGroupe pour saisir le code alphanumérique à six caractères, commençant avec un G, qui identifie un groupe de représentants.

Si le représentant n'a pas de numéro d'identification, il peut en faire la demande en ligne au www.canada.ca/fr/agence-revenu.html.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Entreprise.r

Utilisez le mot-clé No-Entreprise.r pour indiquer le numéro de neuf chiffres qui identifie l'entreprise ou le cabinet choisi pour représenter la fiducie.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom-Firme.rep

Nom-Firme.rep nom du cabinet

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom-Groupe.rep

Nom-Groupe.rep nom du groupe de représentants

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom.rep

Utilisez le mot-clé Nom.rep pour indiquer le nom de famille du représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupePrenom.rep

Utilisez le mot-clé Prenom.rep pour indiquer le prénom du représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeDenomination.rep

Utilisez le mot-clé Denomination.rep pour spécifier la façon dont vous désirez adresser la personne désignée.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Denomination.rep.

  • M.
  • Mme
  • Ms.
  • Mlle

Mot-clé secondaire du sous-groupeBureau.rep

Utilisez le mot-clé Bureau.rep pour indiquer le numéro de suite du représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeRue.rep

Utilisez le mot-clé Rue.rep pour indiquer l'adresse de correspondance du représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeVille.rep

Utilisez le mot-clé Ville.rep pour indiquer la ville de l'adresse de correspondance du représentant. DT Max imprimera cette information sur la deuxième ligne de l'adresse, sur le formulaire d'autorisation.

Mot-clé secondaire du sous-groupeProvince.rep

Utilisez le mot-clé Province.rep pour indiquer la province de l'adresse de correspondance du représentant. DT Max imprimera cette information sur la troisième ligne de l'adresse, sur le formulaire d'autorisation.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Province.rep.

  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Ile-du-Prince-Édouard
  • Nouvelle-Écosse
  • Nouveau-Brunswick
  • Québec
  • Ontario
  • Manitoba
  • Saskatchewan
  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Yukon
  • Territoires du Nord-Ouest
  • Nunavut
  • Autre (préciser)

Mot-clé secondaire du sous-groupeCode-Postal.rep

Utilisez le mot-clé Code-Postal.rep pour indiquer le code postal du représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeTelephone.rep

Utilisez le mot-clé Telephone.rep pour saisir le numéro de téléphone du représentant.

DT Max imprimera ce numéro sur le formulaire d'autorisation.

Mot-clé secondaire du sous-groupePoste.rep

Poste.rep numéro de poste téléphonique du représentant

Mot-clé secondaire du sous-groupeTelecopieur.rep

Utilisez le mot-clé Telecopieur.rep pour saisir le numéro de télécopieur du représentant.

DT Max imprimera ce numéro sur le formulaire d'autorisation.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-NEQ-Que.rep

No-NEQ-Que.rep numéro d'entreprise du Québec (NEQ) de la firme

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Ident-MRQ.rep

No-Ident-MRQ.rep numéro d'identification du MRQ de la firme

Mot-clé secondaire du sous-groupeNAS.rep

NAS.rep Numéro d'assurance sociale

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Rep-Prof.rep

Utilisez le mot-clé No-Rep-Prof.rep pour saisir le numéro du représentant professionnel pour accorder à la personne désignée l'accès en ligne aux dossiers. Cette information sera saisie sur la ligne 16 du formulaire MR-69 seulement si le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) de la personne désignée est également saisi.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNomPersRes-Entr.

Utilisez le mot-clé NomPersRes-Entr. pour indiquer si le représentant autorisé est le cabinet ou la personne-ressource au sein de l'entreprise. Cette information sera saisie dans la partie 2 du formulaire AUT-01.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé NomPersRes-Entr..

  • Autoriser un particulier
  • Autoriser un cabinet

Mot-clé secondaire du sous-groupeDate-expiration

Utilisez le mot-clé Date-expiration si le consentement doit prendre fin à une date spécifique.

Le consentement restera en vigueur jusqu'à ce qu'il soit révoqué ou qu'il atteigne la date d'échéance indiquée.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNomPersRes-Entr

Utilisez le mot-clé NomPersRes-Entr pour contrôler l'affichage du nom et prénom de la personne désignée au sein de l'entreprise ou de la fiducie (lignes 13a et 13b de la partie 2 du MR-69). L'option "Laisser le contact en blanc" permet de ne pas compléter les lignes 13a et 13b. Autrement, seule la personne qui est désignée au sein de l'entreprise ou de la fiducie pourra communiquer avec le gouvernement pour obtenir de l'information.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé NomPersRes-Entr.

  • Afficher personne à contacter
  • Laisser personne à contacter en blanc

Mot-clé secondaireAutorise-Niveau

Utilisez le mot-clé Autorise-Niveau pour indiquer le niveau d'autorisation applicable aux années d'imposition.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Autorise-Niveau.

  • Niveau 1 - divulguer
  • Niveau 2 - divulguer/modifier

Mot-clé du sous-groupeComptes

Utilisez le mot-clé Comptes pour identifier les comptes assignés à un représentant en vertu de la demande d'autorisation.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Comptes.

  • Tous dossiers: lois fiscales et taxe d'accise (Case 21)
  • Versements de pension alimentaire
  • Allocation-logement
  • Déclarations de revenus des particuliers
  • Déclarations de revenus des sociétés
  • Déclarations de fiducies
  • Versement anticipés du crédit pour maintien à domicile
  • Crédit d'impôt pour solidarité
  • Déclarations relatives aux droits de licence
  • Inscription à la TPS,TVQ, retenues à la source, impôt soc.
  • Modules d'enregistrement des ventes
  • Déclarations et versements de TVQ
  • Déclarations et versements de TPS/TVH
  • Déclarations et versements de taxe sur le carburant
  • Déclarations et versements de taxe sur le tabac
  • Retenues à la source et contributions de l'employeur
  • Retenues de pension alimentaire à titre d'employeur
  • Déclaration(s) relative(s) à l'impôt minier
  • Autre (préciser)

Mot-clé secondaire du sous-groupeNum-Dossier.rep

Utilisez le mot-clé Num-Dossier.rep pour indiquer le numéro de dossier assigné à un représentant en vertu de la demande d'autorisation.

Mot-clé du sous-groupeAnnule-Rep

Utilisez le mot-clé Annule-Rep pour indiquer si le particulier révoque l'autorisation ou la procuration relativement à la divulgation de renseignements confidentiels visant tous les représentants ou un représentant spécifique.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Annule-Rep.

  • Révocation - toutes les autorisations
  • Annuler autorisation spécifique

Mot-clé secondaire du sous-groupePrenom.c

Utilisez le mot-clé Prenom.c pour indiquer le prénom du représentant faisant l'objet d'une révocation d'autorisation.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom.c

Utilisez le mot-clé Nom.c pour indiquer le prénom du représentant faisant l'objet d'une révocation d'autorisation.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom-Firme

Nom-Firme nom du cabinet

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom-Cabinet.c

Utilisez le mot-clé Nom-Cabinet.c pour saisir le nom de l'entreprise du représentant. Cette information sera saisie à la partie 3 du formulaire AUT-01X.

Mot-clé secondaire du sous-groupeIDRep.c

Utilisez le mot-clé IDRep.c pour saisir le code alphanumérique de 7 caractères identifiant le représentant dont l'accord a été annulé.

Mot-clé secondaire du sous-groupeIDGroupe.c

Utilisez le mot-clé IDGroupe pour saisir le code alphanumérique à six caractères, commençant avec un G, qui identifie un groupe de représentants dont l'accord a été annulé.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Entreprise.c

Utilisez le mot-clé No-Entreprise.c pour saisir le numéro de 9 chiffres identifiant l'entreprise ou le cabinet dont l'accord a été annulé.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-NEQ.c

Utilisez le mot-clé No-NEQ.c pour saisir le numéro d'entreprise du Québec auquel s'applique l'autorisation ou la procuration. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.R dans la partie relative à la révocation d'un représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Id-MRQ.c

Utilisez le mot-clé No-Id-MRQ.c pour saisir le numéro d'identification du MRQ qui s'applique au représentant. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.R dans la partie relative à la révocation d'un représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Rep-Prof.c

Utilisez le mot-clé No-Rep-Prof.c pour saisir le numéro du représentant professionnel. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.R dans la partie relative à la révocation d'un représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNAS.c

Utilisez le mot-clé NAS.c pour saisir le numéro d'assurance sociale qui s'applique au représentant. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.R dans la partie relative à la révocation d'un représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeDate-Ant.rep

Utilisez le mot-clé Date-Ant.rep pour indiquer la date de l'autorisation ou de la procuration accordée à un représentant, laquelle fait maintenant l'objet d'une révocation.

Cette date apparaîtra sur le formulaire d'autorisation MR-69 du Québec.

Mot-clé du sous-groupeAnnule-Rep.r

Utilisez le mot-clé Annule-Rep.r pour indiquer si le particulier révoque l'autorisation ou la procuration relativement à la divulgation de renseignements confidentiels visant tous les représentants ou un représentant spécifique.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Annule-Rep.r.

  • Révocation - autorisation spécifique
  • Révocation - procuration
  • Révocation de toutes les autorisations ou procurations

Mot-clé secondaire du sous-groupePrenom.c

Utilisez le mot-clé Prenom.c pour indiquer le prénom du représentant faisant l'objet d'une révocation d'autorisation.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom.c

Utilisez le mot-clé Nom.c pour indiquer le prénom du représentant faisant l'objet d'une révocation d'autorisation.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom-Firme

Nom-Firme nom du cabinet

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom-Cabinet.c

Utilisez le mot-clé Nom-Cabinet.c pour saisir le nom de l'entreprise du représentant. Cette information sera saisie à la partie 3 du formulaire AUT-01X.

Mot-clé secondaire du sous-groupeIDRep.c

Utilisez le mot-clé IDRep.c pour saisir le code alphanumérique de 7 caractères identifiant le représentant dont l'accord a été annulé.

Mot-clé secondaire du sous-groupeIDGroupe.c

Utilisez le mot-clé IDGroupe pour saisir le code alphanumérique à six caractères, commençant avec un G, qui identifie un groupe de représentants dont l'accord a été annulé.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Entreprise.c

Utilisez le mot-clé No-Entreprise.c pour saisir le numéro de 9 chiffres identifiant l'entreprise ou le cabinet dont l'accord a été annulé.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-NEQ.c

Utilisez le mot-clé No-NEQ.c pour saisir le numéro d'entreprise du Québec auquel s'applique l'autorisation ou la procuration. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.R dans la partie relative à la révocation d'un représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Id-MRQ.c

Utilisez le mot-clé No-Id-MRQ.c pour saisir le numéro d'identification du MRQ qui s'applique au représentant. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.R dans la partie relative à la révocation d'un représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNo-Rep-Prof.c

Utilisez le mot-clé No-Rep-Prof.c pour saisir le numéro du représentant professionnel. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.R dans la partie relative à la révocation d'un représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeNAS.c

Utilisez le mot-clé NAS.c pour saisir le numéro d'assurance sociale qui s'applique au représentant. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.R dans la partie relative à la révocation d'un représentant.

Mot-clé secondaire du sous-groupeDate-Ant.rep

Utilisez le mot-clé Date-Ant.rep pour indiquer la date de l'autorisation ou de la procuration accordée à un représentant, laquelle fait maintenant l'objet d'une révocation.

Cette date apparaîtra sur le formulaire d'autorisation MR-69 du Québec.

Mot-clé secondaireRepresentant-Legal

Saisissez le nom du représentant légal actuel [AUT-01 Partie 5].

Mot-clé du sous-groupeNom-Rep-Legal

Utilisez le mot-clé Nom-Rep-Legal pour saisir le nom du représentant légal [AUT-01 Partie 5].

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Nom-Rep-Legal.

  • Fiduciaire
  • Autre

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom-Fam.lr

Utilisez le mot-clé Nom-Fam.lr pour saisir le nom de famille de la personne autorisée à signer au nom de la fiducie. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupePrenom.lr

Utilisez le mot-clé Prenom.lr pour saisir le prénom de la personne autorisée à signer au nom de la fiducie. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupeRue.lr

Utilisez le mot-clé Rue.lr pour saisir l'adresse postale de la personne autorisée à signer le formulaire AUT-01 au nom de la fiducie. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupeVille.lr

Utilisez le mot-clé Ville.lr pour saisir la ville de l'adresse postale de la personne autorisée à signer le formulaire AUT-01 au nom de la fiducie. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupeProvince.lr

Utilisez le mot-clé Province.lr pour saisir la province de l'adresse postale de la personne autorisée à signer le formulaire AUT-01 au nom de la fiducie. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Province.lr.

  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Ile-du-Prince-Édouard
  • Nouvelle-Écosse
  • Nouveau-Brunswick
  • Québec
  • Ontario
  • Manitoba
  • Saskatchewan
  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Yukon
  • Territoires du Nord-Ouest
  • Nunavut

Mot-clé secondaire du sous-groupeCode-Postal.lr

Utilisez le mot-clé Code-Postal.lr pour saisir le code postal de l'adresse postale de la personne autorisée à signer le formulaire AUT-01 au nom de la fiducie. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupeEtat.lr

Utilisez le mot-clé Etat.lr si la personne autorisée à signer le formulaire AUT-01 au nom de la fiducie vit aux États-Unis. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupeCode-Zip.lr

Utilisez le mot-clé Code-Zip.lr si la personne autorisée à signer le formulaire AUT-01 au nom de la fiducie vit aux États-Unis. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupeCode-Post-Etr.lr

Utilisez le mot-clé Code-Post-Etr.lr si la personne autorisée à signer le formulaire AUT-01 au nom de la fiducie vit à l'extérieur du Canada ou des États-Unis. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupePays.lr

Utilisez le mot-clé Pays.lr si la personne autorisée à signer le formulaire AUT-01 au nom de la fiducie vit à l'extérieur du Canada ou des États-Unis. Cette information figurera dans la "Partie 5 - Attestation" du formulaire AUT-01.

Mot-clé secondaire du sous-groupeTelephone-Rep

Utilisez le mot-clé Telephone-Rep pour saisir le numéro de téléphone du représentant légal.

DT Max imprimera ce numéro sur le formulaire d'autorisation.

Mot-clé du sous-groupeNom-Rep-Legal.x

Utilisez le mot-clé Nom-Rep-Legal.x pour saisir le nom du représentant légal [AUT-01X Partie 3].

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Nom-Rep-Legal.x.

  • Fiduciaire
  • Autre

Mot-clé secondaire du sous-groupeNom-Fam.x

Utilisez le mot-clé Nom-Fam.x pour saisir le nom de famille de la personne autorisée à signer au nom de la fiducie. Cette information figurera dans la "Partie 3 - Attestation" du formulaire AUT-01X.

Mot-clé secondaire du sous-groupePrenom.x

Utilisez le mot-clé Prenom.x pour saisir le prénom de la personne autorisée à signer au nom de la fiducie. Cette information figurera dans la "Partie 3 - Attestation" du formulaire AUT-01X.

Mot-clé secondaire du sous-groupeTelephone-Rep.x

Utilisez le mot-clé Telephone-Rep.x pour saisir le numéro de téléphone du représentant légal.

DT Max imprimera ce numéro sur le formulaire AUT-01X.

AdressePost

Utilisez le mot-clé AdressePost pour indiquer l'adresse de correspondance à imprimer sur la déclaration de revenus.

N'utilisez ce mot-clé que si l'option désirée pour ce client diffère de l'option sélectionnée comme valeur implicite.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé AdressePost.

  • Adresse du fiduciaire
  • Adresse postale (si différente du fiduciaire)
  • Adresse du comptable

FichierImpr

Au besoin, vous pouvez imprimer un ou plusieurs fichiers textes comme faisant partie de la déclaration.

Un tel fichier doit avoir été sauvegardé sans police ni formatage. Il s'agit normalement d'un fichier doté du suffixe « .txt ».

Ce fichier peut avoir été généré à l'aide d'un autre logiciel tel qu'un programme de comptabilité, un tableur ou un logiciel de traitement de texte.

DT Max imprimera le fichier conformément au montage des contrôles de sortie de l'option d'impression du menu des préférences.

Pour procéder, utilisez le mot-clé FichierImpr suivi des nom et chemin d'accès complets du fichier désiré. Par exemple : FICHIERIMPR -> C:\T3TAX\ABC-INC\R&D.TXT.

Suivi

Utilisez le mot-clé Suivi pour suivre l'évolution de votre dossier. Vous pouvez saisir chaque activité au moment où elle a lieu, avec la date et quelques notes afin que vous puissiez retracer les étapes de votre suivi. Cette procédure tient également lieu de référence dans l'éventualité où vous auriez à communiquer avec un tiers.

Saisissez dans le champ d'état du suivi la date à laquelle chaque activité a lieu et sélectionnez une option parmi les choix offerts

Notez que cette mention peut également être saisie pour un lot de clients en modifiant l'état dans la liste des clients

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Suivi.

  • Documents fiscaux reçus
  • Mots-clés vérifiés
  • Déclaration vérifiée
  • Déclaration imprimée - fédéral
  • Déclaration imprimée - Québec
  • Déclaration archivée
  • Confirmation TED - déclaration T3 fédérale
  • Confirmation TED - feuillets T3 féd. originaux
  • Confirmation TED - feuillets T3 féd. modifiés
  • Confirmation TED - feuillets T3 féd. annulés
  • Confirmation TED - déclaration T3M fédérale
  • Confirmation TED - déclaration T3P fédérale
  • Confirmation TED - déclaration T3 fédérale (historique)
  • Confirmation TED - déclaration T3M fédérale (historique)
  • Confirmation TED - déclaration T3P fédérale (historique)
  • T1135 Bilan de vérification du revenu étranger - soumis
  • T1135 Bilan de vérif. du rev. étranger - soumis à nouveau
  • Confirmation TED - relevés 16 du QC originaux
  • Confirmation TED - relevés 16 du QC modifiés
  • Confirmation TED - relevés 16 du QC annulés
  • Confirmation TED - relevés 16 du QC originaux (historique)
  • MR-69 - Formulaire d'autorisation - soumis (Québec)
  • Déclaration Assemblée - fédéral
  • Déclaration Assemblée - Québec
  • Postée - fédéral
  • Postée - Québec
  • Avis de cotisation reçu - fédéral
  • Avis de cotisation reçu - Québec
  • Honoraires professionnels acquittés
  • Dossier fermé

Mot-clé secondaireNom-Fichier

Nom-Fichier nom du fichier archivé de la déclaration d'impôt

Mot-clé secondaireMotPasse-Fichier

MotPasse-Fichier mot de passe du fichier archivé de la déclaration d'impôt

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé MotPasse-Fichier.

  • Pas protégé par une mot de passe
  • Mot de passe secret
  • Autre - précisez
  • Mot de passe de cryptage de la base de donnée

Mot-clé secondaireFacture-Numero

Utilisez le mot-clé Facture-Numero pour enregistrer la facture qui est payée. Ce mot-clé n'est utilisé qu'à titre informatif et n'est pas saisi sur la facture.

Mot-clé secondairePaiement-Montant

Utilisez le mot-clé Paiement-Montant pour saisir le montant que le client a payé. Ce paiement sera saisi sur la facture du client.

Mot-clé secondairePaiement-Type

Utilisez le mot-clé Paiement-Type pour indiquer la méthode de paiement. Cette information sera saisie sur la facture du client.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Paiement-Type.

  • Argent
  • Chèque
  • Carte de débit
  • Déclaration gratuite
  • Recevable
  • Chèque déclaration urgente
  • Attendre pour faire suivre
  • Carte de crédit - Visa
  • Carte de crédit - Amex
  • Carte de crédit - MasterCard
  • Carte de crédit - HBC
  • Carte de crédit - Autre
  • Carte cadeau
  • Attendre pour ramasser

Mot-clé secondaireRecu-Par

Utilisez le mot-clé Recu-Par pour enregistrer qui a reçu le paiement en main. Ce mot-clé n'est utilisé qu'à titre informatif et n'apparaîtra pas sur la facture.

Mot-clé secondaireNoteSuivi

Utilisez le mot-clé NoteSuivi pour saisir des notes concernant l'évolution de la progression du dossier, au besoin.

Archivee

Utilisez le mot-clé Archivee si vous procédez à l'archivage des déclarations de revenus.

Il permet de consigner les nom et emplacement du fichier d'archive, de même que la date à laquelle un dossier a été archivé.

TEDMR69-Erreur

Le mot-clé TEDMR69-Erreur renferme la liste des messages d'erreur reçus concernant la transmission électronique du MR-69.

CodePaiement

Utilisez le mot-clé CodePaiement si l'option désirée pour le paiement des impôts de ce client diffère de l'option sélectionnée comme valeur implicite.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CodePaiement.

  • Solde intégral
  • Choisissez cette option si le montant intégral d'impôt dû sera acquitté lors de la production de la déclaration.
  • Aucun paiement
  • Choisissez cette option si aucun montant ne sera versé lors de la production de la déclaration.

CodeRembours

Utilisez le mot-clé CodeRembours si le code que vous désirez utiliser pour le remboursement des impôts du client diffère du code indiqué dans les valeurs implicites.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CodeRembours.

  • Réclamer le remboursement
  • Si vous choisissez de réclamer le remboursement, cela signifie que vous demandez le remboursement dès maintenant.
  • Transférer à l'an prochain
  • Si vous choisissez de transférer le remboursement à l'an prochain, cela signifie que vous voulez qu'il soit utilisé pour acquitter les impôts à payer dans les années à venir.
  • Autre obligation fiscale
  • Si vous choisissez « Autre obligation fiscale », cela signifie que vous voulez que le remboursement serve à remplir un autre type d'obligation fiscale.

PaiementJoint

Utilisez le mot-clé PaiementJoint si l'option désirée pour le paiement des impôts de ce client diffère de l'option indiquée comme valeur implicite.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PaiementJoint.

  • Solde intégral
  • Pas de paiement
  • Paiement partiel ci-joint

Mot-clé secondaireDate.paye

Date.paye date du paiement inclus

Mot-clé secondaireMontant.inc

Utilisez le mot-clé Montant.inc pour consigner le montant d'impôt dû qui sera acquitté avec la déclaration produite cette année.

Mot-clé secondairePaiemJoint-Que

Utilisez le mot-clé PaiemJoint-Que pour consigner le montant d'impôt dû qui sera acquitté avec la déclaration du Québec produite cette année.