  Revenus et dépenses de la soc. de pers. à attribuer |
Sélectionnez le type de revenu gagné par la société de personnes.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé SourceRevenu.
Agriculture
Pêche
Entreprise
Commission
Profession libérale
Biens locatifs - rev. bruts et nets seulement
Rev. de biens locatifs - rens. detaillés
Remboursement de capital
Autre revenu ne provenant pas d'un placement
Dividendes de source canadienne
Autres revenus de placement - Canada
Revenu et frais de placement - étranger
Saisissez le revenu brut de la société de personnes.
Utilisez ce mot-clé pour saisir les versements du programme de stabilisation du revenu agricole.
Utilisez ce mot-clé pour saisir le revenu net provenant de l'entreprise ou des entreprises de la société de personnes. Il s'agit du montant qui sera attribué aux associés.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Le mot-clé Sequence.i est utilisé pour lier les groupes de mots-clés Classe-DPA à un immeuble locatif en particulier. Veuillez commencer avec le chiffre 1 et incrémentez-le de 1 pour chaque immeuble locatif supplémentaire. Dans les groupes de mots-clés Classe-DPA, choisissez "Oui" pour le mot-clé BiensLoc et saisissez le numéro de séquence correspondant dans le mot-clé Sequence-Loc.
Utilisez le mot-clé Adresse-Loc pour saisir l'adresse municipale de l'immeuble locatif.
Utilisez le mot-clé Info-Add pour saisir les renseignements additionnels pour l'adresse. L'information sera imprimée sur la deuxieme ligne de l'adresse.
Utilisez le mot-clé Ville.e pour saisir le nom de la ville. DT Max ne vérifie pas l'orthographe du nom de la ville.
Utilisez le mot-clé Province.e pour choisir la province.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Province.e.
Utilisez le mot-clé CodePostal.e pour saisir le code postal. DT Max s'assurera qu'il est indiqué de la façon appropriée (ANA NAN) et inscrira toujours les lettres en majuscules.
Utilisez le mot-clé DerniereAnn pour indiquer s'il s'agit ou non de votre dernière année d'activité de location.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé DerniereAnn.
Utilisez le mot-clé Revenus.ent pour saisir les revenus bruts de location.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Revenus.ent.
Utilisez le mot-clé Depenses.ent pour saisir le type et le montant de la dépense de location déductible.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Depenses.ent.
Publicité
Assurances
Intérêts
Frais de bureau
Frais comptables, juridiques et autres frais profes.
Frais de gestion et d'administration
Entretien et réparation
Salaires, traitements, avant. (incl. cotis. de l'employeur)
Impôts fonciers
Frais de voyage
Services publics (électricité)
Dépenses liées aux véhicules à moteur (sans la DPA)
Jardinage
Frais de déneigement
Autres dépenses (préciser)
Saisissez le montant réel des dividendes.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Dividendes-Reel.
Utilisez ce mot-clé pour saisir les Intérêts de source canadienne.
Utilisez ce mot-clé pour saisir le revenu de placement de source canadienne.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Aut-Rev-Plac.
Utilisez ce mot-clé pour saisir le revenu de placement étranger. Vous devez saisir les revenus séparément pour chaque pays.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Montant.fi.
Utilisez le mot-clé Montant.is pour saisir le remboursement du capital.
Utilisez PaiemCompDiv pour saisir les paiements compensatoires que la société de personnes a perçu (+) ou payé (-) comme revenu de dividende d'un mécanisme de transfert de dividendes.
Utilisez le mot-clé AutreRevenu.is pour sélectionner et saisir tout autre revenu non tiré d'un placement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé AutreRevenu.is.
Utilisez ce mot-clé pour saisir les ristournes de coopératives.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Rist-Coop.
Ristourne
Déduction pour ristourne
Inclusion pour ristourne
Utilisez le mot-clé Province.is pour indiquer la juridiction du revenu.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Province.is.
Indiquez le pays d'où proviennent les revenus de source étrangère saisis dans ce groupe SourceRevenu.
Indiquez le montant total d'impôt étranger payé sur ce revenu. Ce montant figurera sur l'annexe 21 (T2S(21)) et servira à déterminer le crédit pour impôt étranger déductible de ce revenu.
Utilisez le mot-clé ConvFisc pour saisir les montants à déduire du revenu net aux fins de l'impôt en raison d'une convention fiscale avec le Canada.
Utilisez le mot-clé Frais-Financiers.s pour sélectionner et saisir les frais financiers.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Frais-Financiers.s.
Revenus d'intérêts et des dividendes Case 211
Revenus de location Case 212
Productions cinématographiques Case 213
Avoirs miniers et actions accréditives Case 214
Acquis. d'une participation dans une soc. de pers. Case 215 Frais financiers relatifs à l'acquisition d'une participation dans une société de personnes dont vous êtes un commanditaire ou un associé passif, ou dans une société de personnes qui a investi dans des biens de location ou des productions cinématographiques.
Autre Case 216
Créances irrécouvrables - QC
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Sélectionnez le pays si les les frais financiers sont liés à un revenu de source étrangère.
Saisissez les cotisations professionnelles réputées payées par la société de personnes.
Utilisez le mot-clé CII pour sélectionner et saisir le crédit d'impôt à l'investissement réclamé par la société de personnes.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CII.
4B - RS&DE (15%)
6 - Création d'emplois d'apprentis (10%)
12 - Biens admissibles et biens miniers admissibles (10%)
Biens amortissables - QC
Biens autres qu'amortissables - QC
Juridiction provinciale du CII
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Province.itc.
Utilisez le mot-clé Recuper-CII pour sélectionner et saisir la récupération du crédit d'impôt à l'investissement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Recuper-CII.
Juridiction provinciale relative à la récupération du CII
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Province.rec.
Sélectionnez le type de crédit d'impôt du Québec réclamé.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CreditImp-Que.
Crédit d'impôt relatif aux ressources
Crédit d'impôt pour investissement
Crédit d'impôt relatif aux salaires (R-D)
Si la société de personnes a reçu un relevé 15 pour ce crédit, les détails concernant ce crédit seront saisis directement sur le relevé 15 de l'associé seulement. Dans le cas où c'est la société de personnes elle-même qui a engagé les dépenses relatives au crédit d'impôt, la partie 2 de l'annexe E sera également remplie.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Credit-DuRL15.
Saisissez le crédit d'impôt réclamé par la société de personnes.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Mont-Admiss.
Saisissez le code de la région pour le crédit d'impôt à l'investissement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Code-Region.
08 Abitibi-Témiscamingue
01 Bas-Saint-Laurent est
53 Bas-Saint-Laurent ouest (invest. après 9 déc./09)
03 Capitale-Nationale
17 Centre-du-Québec
12 Chaudière-Appalaches
09 Côte-Nord
05 Estrie
11 Gaspésie - Iles-de-la-Madeleine
14 Lanaudière
15 Laurentides (excluant la MRC d'Antoine-Labelle)
13 Laval
04 Mauricie
16 Montérégie
06 Montréal
52 MRC d'Antoine-Labelle, dans les Laurentides
50 MRC de La Vallée-de-la-Gatineau, dans l'Outaouais
51 MRC de Pontiac, dans l'Outaouais
10 Nord-du-Québec
07 Outaouais (excluant Vallée-de-la-Gatineau & Pontiac)
02 Saguenay - Lac-Saint-Jean
Saisisez le code des dépenses pour le crédit d'impôt relatif aux ressources.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Code-Depenses.
A.1 Explor. - aucune ressource minérale (Moy/Grand-Nord)
A.2 Explor. - aucune ressource minérale (Ailleurs au QC)
A11 Explor. - aucun puits de pétr. ou de gaz (Moy/Gr.-Nord)
A21 Explor. - aucun puits de pétr./de gaz (Ailleurs au QC)
B.1 Exploration - ressource minérale (Moyen/Grand-Nord)
B.2 Exploration - ressource minérale (Ailleurs au QC)
B11 Exploration - puits de pétr. ou de gaz (Moy/Grand-Nord)
B21 Exploration - puits de pétr. ou de gaz (Ailleurs au QC)
C Frais d'exploration liés aux ressources naturelles
D Frais liés aux énergies renouv./écon. d'énergie
Saisissez la date d'acquisition de l'actif.
Saisissez la date d'utilisation de l'actif.
Saisissez le pourcentage du crédit d'impôt auquel la société de personnes a droit. Cela pourrait être moins de 100% si la société de personnes est un membre d'une société de personnes à paliers multiples.
Utilisez ce mot-clé pour saisir le crédit d'impôt de la partie XII.2
Utilisez PaiementRemb pour indiquer un paiement d'impôt relatif à une EIPD ou d'une pénalité pour production tardive de l'annexe 52. Le paiement figurera à la ligne 308 du formulaire T5013-FIN. En outre, le cas échéant, un paiement figurera à la ligne 14 du formulaire TP-1129.71 du Québec.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PaiementRemb.
Solde total Cette option s'applique si le montant intégral exigible est payé lors de la soumission de la déclaration. Ceci apparaîtra à la ligne 308 du formulaire T5013-FIN et à la ligne 14 du formulaire TP-1129.71 du Québec, s'il y a lieu.
Solde partiel Si une partie seulement du montant exigible est payé, indiquez le montant payé au mot-clé PaiemJoint-Fed ou PaiemJoint-Que. Ce montant figurera comme le paiement ci-joint.
Aucun paiement Choisissez cette option si aucun paiement n'est joint.
Utilisez PaiemJoint-Fed lorsqu'un paiement partiel du montant dû est joint à la déclaration fédérale produite. Le montant dû devrait inclure l'impôt à payer en vertu de la Partie IX.1 (impôt EIPD) et la pénalité pour production tardive de la ligne 307 de l'annexe 52. Ce montant apparaîtra à la ligne 308 du formulaire T5013-FIN.
Utilisez PaiemJoint-Que lorsqu'un paiement partiel du montant dû est joint au formulaire TP-1129.71 du Québec produit. Le montant apparaîtra à la ligne 14 du formulaire TP-1129.71 du Québec.
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