Index des
formulaires
Feuillets et sommaires
Fédéral - formulaires
Québec - formulaires
Formulaires d'identification
- Renseignements sur le particulier
- Renseignements sur la société
- Renseignements sur la société de personnes
- Renseignements sur la fiducie
Feuillets et sommaires
- T4 et RL-1
- Saisie de données pour T4 et RL-1
- Calcul de l'avantage relatif à une automobile
- Feuillet T4 - Distribution aux employés
- Revenu d'emploi et sommaire des avantages
- Feuillet T4 - Production des copies du gouvernement
- Feuillet T4 - Sommaire (instructions des lignes)
- RL-1.L - Revenus d'emploi et divers
- Relevé 1 - Production des copies du gouvernement
- Relevé 1 - Production du Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur
- Relevé 1 - Salaires et autres paiements
- LE-39.0.2 - Financement de la CNT
T4A et RL-1 ou RL-2- Saisie de données pour T4A et RL-1/RL-2
- Feuillet T4A - distributions au bénéficiaires
- T4A - Sommaire de pension et autre revenu
- Relevé 1 - Production du Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur
- T4A Sommaire
- RL-1 (T4A) - Revenus d'emploi et revenus divers
- RL-1 (T4A) - Production des copies du gouvernement
- RL-2 (T4A) - Distributions au bénéficiaires
- Sommaire 2
- RL-2 (T4A) - Production des copies du gouvernement
T4A-NR and RL-1- T4A-NR Sommaire interne
- Feuillets T4A-NR
- Sommaire T4A-NR
- RL-1 - Sommes payées à un non-résident
- Relevé 1 - Production du Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur
T4A-RCA
T4PS et RL-25- Feuillet T4PS - Sommaire
- Feuillet T4PS - Sommaire interne
- Saisie de données pour T4PS et RL-25
- T4PS - État des attributions et des paiements dans le cadre d'un régime de participation des employés aux bénéfices
- RL-25
T5 et RL-3- Saisie de données pour T5 & RL-3
- Feuillet T5 - Distribution aux bénéficiaire
- Feuillet T5 - Sommaire des revenus d'investissements
- Feuillet T5 - Production des copies du gouvernement
- Feuillet T5 - Sommaire
- Relevé 3 - Revenus de placement
- Relevé 3 - Sommaire
T10
T101 and RL-11- T101A Demande à renoncer des frais d'exploration au Canada (FEC) et des frais d'aménagement au Canada (FAC)
- T101B - Correction des frais d'exploration au Canada (FEC) et des frais d'aménagement au Canada (FAC) auxquels on a déjà renoncé
- T101C Déclaration d'impôt de la partie XII.6
- T101D - Sommaire du montant d'aide
- T101 - Etat des frais de ressources
- TT101 Etat des frais de ressources
- T101A Demande à renoncer des frais d'exploration au Canada (FEC) et des frais d'aménagement au Canada (FAC)
- T101B - Correction des frais d'exploration au Canada (FEC) et des frais d'aménagement au Canada (FAC) auxquels on a déjà renoncé
- T101C Déclaration d'impôt de la partie XII.6
- T101D - Sommaire du montant d'aide
- T101/RL-11 Sommaire maison
- T101/RL-11 Saisie des données - Etat des frais de ressources
- RL-11 - Actions accréditives
- RL-11.S Renonciation à des frais ou attribution des montants d'aide par une société
- CO-726.4.17.15 Sommaire de la renonciation
à certains frais d'émission relatifs aux ressources
québecoises
T5018
NR4
RL-17- Relevé 17 Renseignements sur l'employeur
- Feuillet RL-17
- Relevé 17 Sommaire interne
- Relevé 17 Entrée des données
RL-24
Fédéral - formulaires
Formulaires CPT
Formulaires TPS
Formulaires RC
Formulaires T1-OVP
Formulaires TD
Formulaires T137 to T1261
Formulaires T2000 à T3000
Autres formulaires fédéraux
- CPT1 - Demande de décision quant au status d'un travailleur aux fins du RPC ou EA
- CPT100 - Appel d'une décision en vertu du RPC ou AE
Formulaires TPS
- GST20 - Choix visant la période de déclaration de TPS/TVH
- GST44 - Choix visant l'acquisition d'une entreprise
- GST70 - Choix ou révocation d'un choix pour modifier un exercice aux fins de la TPS/TVH
- GST71 - Notification des périodes comptables
- GST74 - Choix et révocation du choix d'utiliser la méthode rapide de comptabilité
- GST370 - Demande de remboursement de la TPS/TVH a l'intention des salariés et des associés
- GST469 - Demande de dépot direct
Formulaires RC
- RC1 - Demande de numéro d'entreprise (NE)
- RC1A - Numero d'entreprise (NE) - renseignements sur le compte de la TPS/TVH
- RC1B - Numero d'entreprise (NE) - renseignements sur le compte de retenue sur la paie
- RC1C - Numero d'entreprise (NE) - renseignements sur le compte d'importations-exportations
- RC145 - Demande de fermeture de comptes de programme de numero d'entreprise (NE)
Formulaires T1-OVP
Formulaires TD
Formulaires T137 to T1261
- T137 - Demande d'autorisation de détruire des registres
- T400A - Opposition - Lois de l'impôt sur le revenu
- T626 - Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger
- T652 - Avis de révocation d'une renonciation
- T1223 - Déduction pour la résidence d'un membre du clergé
- T1261 - Demande de NII de l'ARC pour les non-résidents
Formulaires T2000 à T3000
- T2033 - Transfert direct selon le paragraphe 146.3(14.1) ou L'alinéa 146(16)a) ou 146.3(2)e)
- T2057 - Choix relatif a la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société
- T2058 - Choix relatif a la disposition de biens par une societe de personnes en faveur d'une société
- T2062 - NR disposition de biens canadiens
- T2062A- Demande par un NR du Canada d'un certificat de conformité relatif a la disposition de certain biens
- T2062A Annexe 1 - Disposition d'avoirs miniers Canadiens par des non-résidents
- T2069 - Choix relatif aux montants non deductibles a titre de reserves pour l'annee du décès
- T2200 - Declaration des conditions de travail
- T2201 - Certificat pour personnes handicapées
- T2202 - Certificat pour montant relatif aux études et montant pour manuels
- T3012A - renonciation a l'impot retenu sur le remboursement de vos cotisations inutilisees versees a un REER
Autres formulaires fédéraux
Québec - formulaires
Formulaires de taxe de vente
- FPZ-34.CD - Calculs detaillés de la TPS/TVH
- FPZ-34 - Formulaire de déclaration
- FP-500 - Calculs détaillés
- FPZ-500 - Déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ
- FPZ-2034.CD - Calculs detaillés
- FPZ-500.AR - Declaration de la TPS/TVH et de la TVQ
- FPZ-58 - Paiement d'un acompte provisionnel de TPS/TVH
- FPZ-558.C - Calcul des acomptes provisionnels - TPS/TVH et de TVQ
- FPZ-558 - Paiement des acomptes provisionnels de TPS/TVH et de TVQ
- FP-611 - Demande d'annulation ou de modification de l'inscription
- FP-620 - Choix visant a modifier les periodes de declaration de TPS/TVH et de TVQ
- FP-670 - Choix ou révocation du choix d'un exercice en ce qui a trait a la TPS/TVH et a la TVQ
- VD358 - Remboursement de la TVQ pour un salarie ou un membre d'une société de personnes
Autres formulaires du Québec
- MR-14.A - Avis de distribution de biens dans le cas d'une succession
- MR-14.B - Avis de distribution de biens
- MR-69.MD - Procuration pour les versements anticipés Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
- TP-64.3 - Conditions générales d'emploi
- TP-76 - Déduction pour résidence d'un membre du clergé ou d'un ordre religieux
- TP518 - Transfer de biens, par un contribuable a une société canadienne imposable
- TP-1015.3 - Déduction pour retenue d'impôt
- TP-1015.3 - Grille de calcul
- TP1097 - Avis d'aliénation réelle ou projetée de biens québécois imposables, par un particulier ou une société résidant hors du Canada
- TPZ-1029.MD.A - Attestation Status de personne non autonome
- TPZ-1029.MD.5 - Déclaration de renseignements
- TPZ-1029.MD.5.C - Coût des services admissibles inclus dans les charges de copropriété